Justificatif de domicile : qu'est-ce qui compte et qu'est-ce qui ne compte pas ?

Emmanuel Boulade

 · July 29, 2020  · 07/29/2020

Que peut-on utiliser comme justificatif de domicile ? Comment puis-je obtenir une preuve d'adresse sans facture ? Puis-je utiliser un relevé de compte bancaire comme justificatif ?

La fourniture d'un justificatif de domicile aide les banques, les gouvernements et d'autres organisations à prévenir la fraude en vérifiant l'identité des citoyens.

Dans le domaine bancaire, ces mesures sont importantes pour protéger votre argent et votre identité. Les banques ne vous autoriseront pas à ouvrir un compte si vous n'êtes pas en mesure de fournir les documents nécessaires.

Il est donc essentiel de savoir ce qui constitue un justificatif de domicile valable pour mener facilement et efficacement vos projets personnels et professionnels.

Bien qu'il soit facile de comprendre pourquoi cela est important, il existe diverses situations qui peuvent rendre les justificatifs de domicile difficiles à obtenir. Si vous êtes nouveau dans un pays ou si vous avez récemment déménagé, par exemple, il peut être difficile de réunir les bons documents.

Cela ne signifie pas pour autant que vous ne pourrez pas toujours ouvrir un compte. De nombreuses banques ont mis en place des mesures pour aider ceux qui ne peuvent pas présenter facilement un justificatif de domicile.

Que peut-on utiliser comme justificatif de domicile ?

Les politiques des différentes banques varient en ce qui concerne le meilleur justificatif de domicile à utiliser et ce qu'elles acceptent comme valable. Cela ne s'applique pas seulement au type de document, mais aussi à la nécessité ou non de disposer de la copie originale. Si certaines banques acceptent les photocopies de votre carte d'identité en cours de validité, d'autres exigent la présentation du document original.

Et si toutes les banques sont différentes à cet égard, il existe des similitudes évidentes quant au type de justificatif d'adresse acceptable.

Pour vous aider à mieux comprendre ce que sont ces preuves, voici les réponses à certaines des questions les plus fréquemment posées sur les preuves d'adresse :

  • Puis-je utiliser un relevé bancaire comme justificatif de domicile ? La plupart des banques acceptent un relevé bancaire comme justificatif de domicile, à condition qu'il soit récent. Le délai général de pertinence est de trois mois. Les relevés sont généralement acceptés par les banques, les coopératives de crédit et les sociétés de construction. Les relevés de carte de crédit, à condition qu'ils soient récents, sont également considérés comme une option légitime.
  • Les fiches de paie peuvent-elles constituer un justificatif de domicile ? Si votre fiche de paie comporte votre adresse actuelle, certaines banques peuvent l'accepter comme preuve d'adresse. Il est toutefois probable que vous deviez compléter cette preuve par un passeport ou une autre forme de vérification d'identité.
  • Comment puis-je obtenir un justificatif de domicile sans facture ? Si vous êtes nouveau dans le pays, il peut être difficile d'obtenir des factures comme preuve d'adresse. La plupart des banques en tiennent compte et vous permettent de fournir une lettre de preuve d'adresse qui permettra de vérifier votre identité. Les lettres acceptées peuvent provenir de sources telles que votre université, votre employeur ou un autre client de la banque qui peut légalement se porter garant pour vous.

Voici une liste d'exemples de justificatifs de domicile (au nom du titulaire et datant de moins de 3 mois) utilisés par la plupart des banques en France :

  • Facture d’électricité, de gaz, d'eau, de téléphone fixe/mobile
  • Le dernier avis d’imposition. Les clients non imposables doivent fournir leur dernier avis de non-imposition
  • La quittance de loyer
  • Le titre de propriété du logement
  • L’attestation d’assurance logement de l’année en cours.

N'oubliez pas que toutes les banques ont des exigences différentes. Parlez à la vôtre pour savoir ce qu'elles exigent pour assurer votre sécurité et celle de votre argent.